Conditions Générales de Vente

Le site carat-et-moi.com est exploité par la société KALACE, société à responsabilité limitée au capital de 5 999 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 492 355 300, dont le siège social est situé au 4 allée du Trait d'Union, 77127 Lieusaint, France, sous l'enseigne commerciale Carat & Moi (ci-après « la Maison », « le Vendeur » ou « Carat & Moi »).

Coordonnées commerciales

Numéro de TVA intracommunautaire : FR61 492 355 300
Téléphone: 01 60 29 68 13
Adresse e-mail: contact@carat-et-moi.com
Directeur de la publication :M. Cédric Happiette

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à toute commande passée sur le site carat-et-moi.com par toute personne physique majeure disposant de la pleine capacité juridique, agissant en qualité de consommateur au sens de l'article liminaire du Code de la consommation (ci-après le « Client »).

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, dans leur version en vigueur au jour de la commande. Le Client est invité à les conserver ou à les imprimer.

Pour les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, le Client est invité à consulter la politique de confidentialité. Pour les informations relatives à l'éditeur du site et à l'hébergement, le Client est invité à consulter les mentions légales.

Carat & Moi propose à la vente des bijoux de joaillerie en métaux précieux (or 18 carats, platine, argent 925 ‰), sertis ou non de diamants, de pierres précieuses ou de pierres fines, ainsi que des services associés (gravure, mise à taille, transformation, création sur mesure).

Les caractéristiques essentielles de chaque pièce — métal, titre, poids approximatif, nature et poids des pierres, dimensions, sertissage — sont décrites sur la fiche produit correspondante. Les photographies illustrent les pièces avec le plus grand soin, mais ne peuvent restituer avec exactitude la lumière, la profondeur des pierres et les nuances des métaux. Une visite au showroom permet de découvrir les pièces dans leurs conditions réelles d'observation.

Les pièces de joaillerie présentent par nature de légères variations d'une réalisation à l'autre (poids du métal, caractéristiques fines des pierres). Ces variations, intrinsèques au travail joaillier, ne constituent pas un défaut de conformité.

L'offre est valable dans la limite des stocks disponibles. Certaines pièces sont fabriquées à la commande dans nos ateliers : le délai de mise à disposition est alors précisé lors de la commande.

certaines collections sont systématiquement fabriquées à la commande. Cela conditionne le délai de livraison annoncé par défaut. : notamment les médailles de baptême, les créations personnalisées, les bijoux gravés, les mises à taille spécifiques et créations sur-mesure

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) pour les livraisons à destination de la France métropolitaine et de l'Union européenne. Ils incluent la TVA française au taux en vigueur au jour de la commande.

Pour les livraisons hors Union européenne, les prix sont facturés hors taxes et hors droits de douane. Les éventuels droits, taxes à l'importation et formalités douanières sont à la charge du Client et relèvent de la responsabilité du destinataire.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande. Ils sont précisés à l'article 6 ci-après.

La Maison se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment. Les pièces sont toutefois facturées sur la base du tarif en vigueur au jour de la validation de la commande par le Client.

Conformément à l'usage commercial du secteur, les prix peuvent évoluer en fonction du cours des métaux précieux et des pierres. Toute commande validée et confirmée par la Maison demeure exécutée au prix accepté par le Client.

4.1 Processus de commande
La commande s'effectue en plusieurs étapes :

1. Sélection des pièces dans le panier
2. Identification du Client (création de compte ou commande en tant qu'invité)
3. Saisie ou validation des adresses de livraison et de facturation
4. Choix du mode de livraison et du mode de paiement
5. Vérification du récapitulatif de commande
6. Acceptation expresse des présentes CGV par une case à cocher
7. Validation finale de la commande, qui vaut conclusion du contrat

Avant la validation finale, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs. La validation de la commande emporte acceptation des CGV et formation du contrat de vente.

4.2 Confirmation de la commande
Un courrier électronique de confirmation, récapitulant la commande, est adressé au Client à l'adresse e-mail communiquée. La Maison conserve une copie de la commande sur ses serveurs, conformément à la réglementation applicable.

4.3 Refus de commande
La Maison se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des motifs légitimes, notamment :

- en cas de litige antérieur avec le Client,
- en cas de refus d'autorisation de paiement émanant des organismes bancaires,
- en cas d'anomalie manifeste sur le prix affiché,
- en cas d'indisponibilité durable d'un produit.

Dans tous les cas, le Client en est informé dans les meilleurs délais et, le cas échéant, intégralement remboursé.

5.1 Moyens de paiement acceptés
Le règlement de la commande peut s'effectuer selon les modalités suivantes :

5.2 Sécurité des paiements
Le site est sécurisé par un certificat SSL. Les transactions par carte bancaire sont protégées par le protocole 3D Secure (authentification forte du payeur conformément à la directive DSP2).

En cas de paiement frauduleux ou non autorisé, le Client peut contester l'opération auprès de son établissement bancaire dans les délais prévus à l'article L. 133-24 du Code monétaire et financier.

5.3 Réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de la Maison jusqu'au parfait paiement de leur prix. Le transfert des risques s'opère néanmoins à la livraison, conformément à l'article L. 216-4 du Code de la consommation.

6.1 Zones desservies
La Maison livre en France métropolitaine, Monaco, dans les pays de l'Union européenne, en Suisse, au Royaume-Uni et, sur demande, dans certaines autres destinations.

La Maison livre en France métropolitaine, Monaco, dans les pays de l’Union européenne, au Royaume-Uni, en Suisse ainsi que dans certaines destinations internationales sur demande.

6.2 Frais de livraison

minimum de 100 € pour certaines collections, notamment Astérix et Joïkka Golf - Les bijoux fantaisie et Bijoux argent (Pas ceux en or)

6.3 Délais de livraison
Les bijoux disponibles en stock sont expédiés dans un délai indicatif de 48 à 72 heures ouvrées suivant la réception du paiement.

Pour les pièces fabriquées à la commande, gravées, mises à taille, ou faisant l'objet d'une création sur mesure, le délai est précisé lors de la commande et peut atteindre 30 jours, conformément à l'article L. 216-1 du Code de la consommation.

Le délai total entre la commande et la livraison ne saurait excéder trente (30) jours, sauf accord exprès du Client pour un délai supérieur (notamment pour les créations sur mesure complexes).

En cas de retard de livraison imputable à la Maison, le Client peut, après mise en demeure restée sans effet pendant un délai raisonnable, résilier le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit sur un autre support durable, conformément à l'article L. 216-2 du Code de la consommation. La Maison procède alors au remboursement intégral des sommes versées dans un délai de quatorze (14) jours.

6.4 Modalités de livraison
Les expéditions sont effectuées par Colissimo sécurisé et UPS avec remise contre signature.

Le Client reçoit un e-mail de suivi dès l'expédition. Il est invité à vérifier l'état de l'emballage et du contenu à la réception. En cas d'avarie ou de manquant constaté à la livraison, il convient d'émettre des réserves précises et détaillées sur le bordereau de livraison du transporteur et de contacter la Maison dans les trois (3) jours ouvrables suivants, par tout moyen permettant d'en accuser réception.

6.5 Transfert des risques
Conformément à l'article L. 216-4 du Code de la consommation, les risques de perte ou d'endommagement des biens sont transférés au Client à la prise de possession physique du bien.

7.1 Principe
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un droit de rétractation qu'il peut exercer dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la commande, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Pour exercer ce droit, le Client peut :
- utiliser le formulaire type de rétractation disponible à la fin des présentes CGV (Annexe 1),
- ou adresser à la Maison toute autre déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, par e-mail à contact@carat-et-moi.com ou par courrier à : KALACE — Carat & Moi, 4 allée du Trait d'Union, 77127 Lieusaint.

Le Client doit ensuite renvoyer la pièce, dans un délai de quatorze (14) jours suivant sa déclaration de rétractation, complète, dans son emballage d'origine, accompagnée de sa facture et de ses certificats. Les frais de retour sont à la charge du Client.

7.2 Remboursement
La Maison procède au remboursement de l'intégralité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la pièce retournée, ou de la preuve de son expédition si celle-ci est antérieure. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client.

Si le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, seul le coût du mode standard est remboursé.

7.3 Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l'article L. 221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

Sont notamment concernés :

- les créations sur mesure réalisées d'après les souhaits du Client ;
- les pièces ayant fait l'objet d'une gravure personnalisée (texte, initiales, dates, empreintes digitales) ;
- les mises à taille réalisées spécifiquement pour le doigt du Client lorsqu'elles modifient durablement la pièce ;
- les transformations de bijoux anciens ou les sertissages de pierres apportées par le Client ;
- les pièces faisant l'objet d'une modification substantielle demandée par le Client (changement de pierre, modification de monture…).

En commandant ce type de pièces, le Client reconnaît avoir été expressément informé de la perte du droit de rétractation et donner instruction à la Maison de fabriquer ou modifier le produit.

Toute gravure personnalisée entraîne l’exclusion du droit de rétractation.

Au-delà du droit légal de rétractation, la Maison offre à ses Clients un délai supplémentaire pour reconsidérer leur achat.

Option A — Maintenir 30 jours, comme dans les CGV de 2025

Dans la rédaction ci-dessous, l'option A est retenue par défaut.

Carat & Moi étend volontairement le délai de rétractation à trente (30) jours à compter de la réception de la commande. Au-delà du délai légal de quatorze jours, le Client dispose ainsi de seize jours supplémentaires pour solliciter un échange ou un remboursement, sans avoir à justifier de motif.

Cette extension est offerte aux mêmes conditions que le droit de rétractation légal, à savoir :

- la pièce doit être retournée complète, dans son emballage d'origine, accompagnée de sa facture et de ses certificats ;
- la pièce ne doit présenter aucune trace de port ni d'usage ;
- les exclusions mentionnées à l'article 7.3 (pièces personnalisées, gravées, mises à taille, transformées) s'appliquent également ;
- les frais de retour restent à la charge du Client, qui est libre de souscrire l'assurance ad valorem de son choix.

Les frais de livraison standard initiaux sont remboursés dans le cadre d’un remboursement conforme aux présentes CGV.

À réception de la pièce et après vérification par nos experts gemmologues, la Maison procède au remboursement dans un délai maximal de quatorze (14) jours, ou expédie sans frais le produit de remplacement en cas d'échange.

Pièce retournée incomplète ou endommagée : si la pièce est renvoyée incomplète ou présente des traces d'usage altérant sa valeur marchande, une décote peut être appliquée sur le remboursement, sur la base d'un diagnostic réalisé par les experts de la Maison. Le Client en est informé par écrit avant toute application.

9.1 Procédure
Avant tout retour, le Client est invité à prendre contact avec le service client à contact@carat-et-moi.com ou au 01 60 29 68 13, afin d'obtenir un numéro de retour et les instructions détaillées d'expédition.

Aucun retour ne peut être accepté sans accord préalable de la Maison.

9.2 Adresse de retour
Les pièces doivent être expédiées à l'adresse suivante :

KALACE — Carat & Moi Service Retours 4 allée du Trait d'Union 77127 Lieusaint France

9.3 Emballage et assurance
La Maison recommande au Client :

 - d'utiliser un emballage suffisamment protecteur (carton rigide, papier bulle) pour préserver la pièce et son écrin d'origine ;
 - de privilégier un envoi recommandé avec valeur déclarée ou en colis sécurisé.

Les pièces retournées voyagent sous la responsabilité du Client jusqu'à leur réception effective par la Maison. Le Client peut demander et à ses frais, conseil auprès de la Maison pour organiser un retour sécurisé adapté à la valeur de la pièce.

10.1 Garantie légale de conformité
Indépendamment de toute garantie commerciale, la Maison demeure tenue de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-3 à L. 217-17 du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

Au titre de la garantie légale de conformité, le Client :
- dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-12 du Code de la consommation ;
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité dans les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Au titre de la garantie des vices cachés, le Client peut, conformément à l'article 1644 du Code civil, rendre la chose et se faire restituer le prix ou garder la chose et se faire rendre une partie du prix.

10.2 Garantie commerciale « Garantie à vie »
Au-delà des garanties légales, Carat & Moi offre une garantie commerciale à vie sur ses créations, dans les conditions suivantes :

10.3 Prestations payantes de l'atelier
Indépendamment de la garantie à vie, certaines prestations relèvent d'un service d'atelier facturé, indépendamment des garanties (rhodiage, mise à taille, gravure, expertise, ajout de diamants, renfilage de perles…). Ces prestations sont décrites sur la page Atelier & Réparation et font l'objet d'un devis préalable gratuit.

10.4 Certificats
Toutes les pièces vendues par la Maison sont accompagnées d'un certificat d'authenticité garantissant la description exacte des matières et des pierres. Pour les diamants à partir d'un certain caratage à partir de 0.30 ct un certificat gemmologique indépendant (IGI, HRD, GIA ou équivalent) est joint. Cette information est mentionnée sur la fiche produit lorsqu'elle s'applique.

La Maison ne peut être tenue responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat en cas de force majeure, telle que définie par l'article 1218 du Code civil et la jurisprudence, ou en cas d'inexécution imputable au Client (saisie d'adresse erronée, absence répétée à la livraison…).

Les photographies des pièces sur le Site sont aussi fidèles que possible, mais ne sauraient engager la responsabilité de la Maison sur des nuances de couleur que la captation numérique ne reproduit pas toujours avec exactitude.

Pour les livraisons hors France métropolitaine, le Client est seul responsable du respect des réglementations locales applicables à l'importation des métaux précieux et des pierres précieuses.

L'ensemble des éléments composant le site carat-et-moi.com (textes, photographies, dessins de bijoux, logos, marques, codes) est la propriété exclusive de Carat & Moi ou est utilisé sous licence. Ils sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de la Maison, est strictement interdite.

Les collections sous licence (Astérix Bijoux, Joïkka Golf) sont exploitées dans le cadre d'accords spécifiques avec leurs ayants droit respectifs. Les mentions de copyright applicables figurent sur les fiches produits concernées.

La collecte et le traitement des données personnelles du Client sont régis par la politique de confidentialité de la Maison, qui détaille les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les droits dont dispose le Client (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité).

14.1 Réclamation préalable
En cas de difficulté liée à une commande, le Client est invité à contacter en premier lieu le service client de la Maison, qui s'efforcera de trouver une solution amiable.

Par e-mail : contact@carat-et-moi.com
Par téléphone : 01 60 29 68 13
Par courrier : KALACE — Carat & Moi, Service Clients, 4 allée du Trait d'Union, 77127 Lieusaint

14.2 Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de différend persistant après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

La Maison adhère au service de médiation suivant :
CM2C
49 Rue de Ponthieu 75008 Paris
Site web : https://www.cm2c.net/
01 89 47 00 14

Le Client peut saisir le médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la Maison.

14.3 Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges
Conformément au règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

14.4 Compétence juridictionnelle
À défaut de résolution amiable, tout litige sera porté devant les juridictions compétentes selon les règles de droit commun.

Conformément aux articles R. 631-3 et R. 631-4 du Code de la consommation, le Client consommateur peut saisir, à son choix :

 - le tribunal du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable,
 - ou le tribunal du lieu du domicile du défendeur,
 - ou le tribunal du lieu de livraison effective de la pièce.

Les présentes CGV et toute relation contractuelle entre la Maison et le Client sont soumises au droit français.

En cas de traduction des présentes en une langue étrangère, seule la version française fait foi.

La Maison se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable à toute commande est celle en vigueur au jour de sa validation. Les Clients sont invités à consulter régulièrement la dernière version publiée.

Annexe 1 — Formulaire type de rétractation
Conformément à l'article R. 221-1 du Code de la consommation, le présent formulaire est mis à la disposition du Client. Sa complétion est facultative : toute déclaration claire de la volonté de se rétracter suffit.

À l'attention de KALACE — Carat & Moi 4 allée du Trait d'Union, 77127 Lieusaint
contact@carat-et-moi.com

Je notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Référence de la commande : .............................................
Date de commande : .............................................
Date de réception : .............................................
Désignation du bien : .............................................
Nom du Client : .............................................
Adresse du Client : .............................................

Date : .............................................

Signature (en cas de notification papier uniquement) :

KALACE — Carat & Moi · 4 allée du Trait d'Union, 77127 Lieusaint · contact@carat-et-moi.com

La Maison reçoit également ses clients sur rendez-vous au showroom de Lieusaint pour découvrir les collections, comparer les pierres, essayer certaines pièces et bénéficier d’un accompagnement personnalisé.
La prise de rendez-vous peut s’effectuer par téléphone au 01 60 29 68 13 ou par e-mail à contact@carat-et-moi.com.